MENTIONSLÉGALES

Informations légales et conditions d'utilisation

01

Éditeur du Site

PULSE MYIT

Société par Actions Simplifiée

Siège social : 38, Route de Saint-Hilaire – 44190 Clisson

RCS Nantes : 979 954 856

N° TVA intracommunautaire : FR26979954856

Responsable de la publication : Xavier BAYLE

Tél. : 03 56 85 01 26

Email : hello@pulsemyit.fr

02

Hébergement

L'hébergement du site est réalisé par Scaleway :

SCALEWAY

Siège social : 8, Rue de la Ville l'Evêque

75008 PARIS

03

Conditions d'utilisation

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  • Envoi d'une demande de contact et inscription à la newsletter ;
  • Accès à la page de support à distance, pour les personnes accompagnées par un technicien Pulse myIT.

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu et à tout moment à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

PULSE MYIT peut interrompre temporairement l'accès au Site pour des opérations de maintenance ou en cas d'incident technique. Sa responsabilité ne peut être engagée pour les interruptions résultant d'un événement extérieur qu'elle ne pouvait raisonnablement prévenir ou maîtriser.

L'accès au Site peut être suspendu sans préavis lorsqu'une intervention urgente est nécessaire pour sa sécurité ou son fonctionnement. L'Utilisateur peut contacter l'Éditeur par messagerie électronique à l'adresse indiquée ci-avant.

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le Site. L'Utilisateur est informé qu'en cliquant sur ces liens, il sortira du Site. Ce dernier n'a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

Le Site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Les règles légales de compétence territoriale s'appliquent en cas de litige.

04

Propriété intellectuelle

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Plusieurs marques sont citées sur le Site et sont protégées. Sauf autorisation ou exception prévue par la loi, ces marques et les contenus du Site ne peuvent pas être reproduits, adaptés ou diffusés à des fins commerciales. Le Site utilise les images présentes conformément à la législation applicable au droit d'auteur.

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Toute représentation totale ou partielle de ce Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du Site constituerait une contrefaçon sanctionnée par l'article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l'article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l'Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l'auteur et sa source.

05

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  • par voie postale PULSE MYIT – Correspondant Données Personnelles - 38, Route de Saint-Hilaire, 44190 CLISSON

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